EDITEUR DE L'APPLICATION

Cette application est éditée par Instant System, au capital de 71 575,90€, immatriculée au RCS de Grasse, sous le numéro 79763639600021, dont le siège social est 1, Boulevard Maitre Maurice Slama, 06 000 Nice.

Téléphone : 04 89 86 69 66

Mail : contact [@] instant-system.com

Web : http://www.instant-system.com/

HEBERGEMENT
Google Compute Engine

https://cloud.google.com/compute/

Données hébergées un pays membre de l’union européenne.

FOURNISSEURS DE DONNEES
Les données du réseau de transport « J’ybus » (https://www.jybus.fr/) et l’information trafic sont fournies par le réseau J’ybus.

Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie

3 place de la Manufacture – BP 69 – 74152 RUMILLY cedex

Tel : 04 50 01 87 03

Email : transports@rumilly-terredesavoie.fr

Les données temps réel du réseau « J’ybus » sont fournies par la société Engie Ineo :

Avenue de Conflans,

78260 Achères

http://www.engie-ineo.fr/systrans

Les données "Autos en libre-service CITIZ" sont mises à disposition sous licence "Licence Ouverte / Open License"

http://wiki.data.gouv.fr/wiki/Licence_Ouverte_/_Open_Licence

ADHÉSION AUX CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Toute consultation des pages de l'application subséquente à la présente page emporte acceptation par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.

ACCÈS A L'APPLICATION

L’éditeur se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie de l'application, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

RESPONSABILITÉS ET GARANTIES POUR L'UTILISATION DE L'APPLICATION

L’éditeur ne garantit pas que l'application sera exempte d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que l'application fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'elle est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par l’éditeur.

L’éditeur ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations de cette application et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable.

En aucun cas, l’éditeur ou tout tiers mentionné sur cette application, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu'elle qu'en soit la nature, imputables à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site.

L’existence d’un lien de cette application vers une autre application ou site internet ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu et ne pourra pas engager la responsabilité de l’éditeur.

L'internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de reproduction sont réservés. Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

Seul est autorisé l'usage d'une partie non substantielle du site à des fins strictement privées et non commerciales.

L'insertion de liens hypertextes vers toute partie de l'application ou de sa version site mobile est interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Editeur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles que vous communiquez sur cette application permettent à l’éditeur

 • de vous adresser des notifications d'information suivant vos préférences de voyage,

 • de répondre à une question que vous aurez posée.

Aucune information personnelle n’est collectée par l‘éditeur.

INFORMATION RELATIVE AUX COOKIES

Afin de faciliter votre navigation, l’éditeur implante des cookies dans votre smartphone.

Les cookies stockent des informations relatives à votre navigation sur notre application (les pages que vous avez consultées, les éléments que vous mettez en favoris, etc.).

L’éditeur peut accéder à ces informations lors de vos prochaines utilisations.

La durée de conservation de ces informations dans votre smartphone est de 40 jours.

Ce cookie ne permet pas à l’éditeur de vous identifier.

DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l’utilisation de cette application est soumis au droit français.