EDITEUR DE L'APPLICATION CLERMOOV
Cette application est éditée par Instant System, immatriculée au RCS de Grasse, sous le numéro 797636396, dont le siège social est Garden Space B2, rue Evariste Galois, 06410 Biot.
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MAITRISE D’OUVRAGE
L'autorité organisatrice de la mobilité :
Le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’agglomération Clermontoise immatriculé au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 256 300 120, dont le siège social est au 2 bis Rue de L’Hermitage – 63063 Clermont-Ferrand Cedex 1
Téléphone : +33 4 73 44 68 68
N°TVA : FR93256300120
Web : https://www.smtc-clermont-agglo.fr/
HEBERGEMENT
Google Compute Engine
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Données hébergées par la société Google Cloud Platform (Google Cloud France), immatriculée au RCS de Paris sous le numéro Paris B 881 721 583, et dont l’adresse postale est le 8 rue de Londres - 75009 Paris, France.
FOURNISSEURS DE DONNEES
Les données des réseaux de transports sont produites par les exploitants des réseaux.
DROIT APPLICABLE
Tout litige en relation avec l’utilisation de cette application est soumis au droit français.